Conditions Générales de Vente

Le site :

Le site www.larbreacreations.fr est dédié à la boutique en ligne et édité par l’entreprise individuelle L’arbre à Créations, possédant un statut d’autoentrepreneur. Le siège social demeurant au 41 les Châtaigniers, Parc de Maugarny, 95680 Montlignon.

Larbreacreations@outlook.fr identifié au Répertoire des Métiers sous le numéro …., dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, TVA non applicable –selon art 293B du Code Général des Impôts-.

Toutes les commandes sur ce site sont soumises aux conditions générales de vente présentées ci-après. Ces dernières sont susceptibles d’être modifiées et/ou mises à jour.

 

Les produits :

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont mentionnées dans chaque fiche produit. L’entreprise L’arbre à créations s’oblige d’être le plus juste dans la description des produits mais sa responsabilité ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. L’ensemble des photographies n’entrent pas dans le champ contractuel.

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock dans la page boutique et uniquement sur cette page. Lorsqu’un produit est épuisé il est retiré systématiquement de la vente sur le site le jour même ou indiqué de la mention "vendu". En cas de commande passée sur un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité dans les meilleurs délais par courrier électronique et aura le choix entre un remboursement selon le mode de paiement utilisé initialement ou l’échange du produit. Le remboursement s’effectuera dans un délai de trois semaines calendaires maximum.

Les produits indisponibles sont indiqués par une mention « rupture de stock ». Certains produits peuvent être créés sur commande, ils seront accompagnée d’une mention « sur commande » dans la boutique. Le délai de confection des produits peut varier de plusieurs semaines (hors délai d’expédition).

La vente des produits proposés sur le site en ligne de l'entreprise l'Arbre à Créations, est réservée uniquement en France Métropolitaine.

 

Le service "L'arbre à Souhait" est propre à ce site, les modalités de fonctionnement sont les suivantes:

- Le client reçoit un courrier lui indiquant que son souhait a bien été pris en compte et qu'après étude de celui-ci, une réponse lui sera envoyée.

- Deux possibilités, le souhait n'est pas réalisable et le client reçoit un  courrier dans ce sens. Le souhait est réalisable, alors le client un devis qu'il doit valider pour acceptation.

- Après acceptation et validation du devis de la part du client, l'entreprise L'Arbre à créations s'engage à concevoir le produit dans un délai d'un mois calendaire (hors délai d'expédition).

Les prix et le paiement :

La fiche produit indique les prix en euros toutes taxes comprises, et frais de livraison compris. L’entreprise L’Arbre à Créations bénéficie de la franchise en base de TVA (TVA non applicable, art. 293B du Code général des Impôts)

L’entreprise L’Arbre à créations se réserve le droit de modifier le prix de ses produits à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de la date de la commande.

Le client peut régler ses achats par carte bancaire. Si le débit de la somme due par le client s’avérait impossible (opposition, refus de la banque émettrice…), la commande ne sera pas enregistrée par l’entreprise L’Arbre à Créations.

 

Les commandes :

Le client dépose dans son panier en ligne les produits qu’il souhaite acheter en cliquant sur « ajouter au panier » sur la fiche descriptive du produit. A tout moment, le client peut visualiser le contenu de son panier en cliquant sur « Panier » en haut à droite de la page.

Avant de valider définitivement sa commande, il est systématiquement proposé au client de vérifier le détail de celle-ci afin de corriger d’éventuelles erreurs (modèles, quantité, prix,…) Le client valide sa commande lorsqu’il clique sur le lien  « valider ma commande ».

Une fois la commande validée, l’entreprise  L’Arbre à Créations confirme celle-ci en envoyant au client un courrier électronique dans lequel sont repris les éléments de la commande (produits, prix, adresse de livraison, délais d’expédition,…)

Lors de la livraison, le client recevra une facture avec les produits commandés.